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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRIMOINE MANAGEMENT & ASSOCIES
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PATRIMMO BBC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMMO BBC
PATRIMOINE MANAGEMENT & ASSOCIES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3748421
Date de dépôt :
23/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2020
PATRIMMO BBC de PATRIMOINE MANAGEMENT & ASSOCIES

Présentation de la marque PATRIMMO BBC

Déposée par voie électronique le 23 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRIMOINE MANAGEMENT & ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATRIMMO BBC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRIMOINE MANAGEMENT & ASSOCIES domicilié(e) 21, rue de la Banque 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 304 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAFF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant 92593 LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque PATRIMMO BBC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMMO BBC est expirée depuis le 23 juin 2020.

PATRIMOINE MANAGEMENT & ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : PATRIMMO RESIDENTIEL , PRIMO 1 ' Loi Scellier ' , PRIMOSUN , P , PM & A PARTNERS , PRIMOSOLAIRE , P PRIMONIAL


PATRIMOINE MANAGEMENT & ASSOCIES, Société par Actions Simplifiée - 21, rue de la Banque 75002 PARIS - France - SIREN 484304696


NOVAGRAFF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant 92593 LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 22 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°556063 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Inscription le 29 juillet 2019 - Changement d'adresse n°765120 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-29

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